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Connaître les modalités d'organisation de la reprise du travail avec le médecin du travail OIC-182-02-A

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La visite de pré reprise :

  • Penser à demander une visite de pré-reprise au médecin du travail (en particulier au-delà de 1 mois d’arrêt, mais aussi possible pour un arrêt de moins de 1 mois) si on pressent des difficultés à la reprise du travail.
  • Le médecin du travail pourra alors anticiper une demande d’adaptation du poste de travail (aménagement, formation, changement de poste....) à la reprise en fonction de la pathologie et des contraintes du poste de travail.

La visite de reprise :

  • L’employeur a l’obligation d’organiser une visite de reprise pour tout arrêt de plus de 60j ou pour tout arrêt pour maladie professionnelle.
  • Le médecin du travail juge de l’adéquation entre les capacités de travail du salarié et des contraintes du poste.
  • L'employeur est tenu de prendre en considération les propositions du médecin du travail (aménagement du poste de travail, changement de poste) et, en cas de refus, de faire connaître les motifs qui s'opposent à ce qu'il y soit donné suite.
  • Le médecin traitant peut proposer une reprise à temps partiel pour motif thérapeutique qui est soumis à l’avis du médecin conseil, du médecin du travail et de l’accord de l’employeur.

Remarque importante

  • Le médecin traitant et le médecin du travail ne peuvent communiquer qu'avec l’accord du salarié (pas de secret médical tacitement partagé).



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La visite de pré reprise :

  • Penser à demander une visite de pré-reprise au médecin du travail (en particulier au-delà de 1 mois d’arrêt, mais aussi possible pour un arrêt de moins de 1 mois) si on pressent des difficultés à la reprise du travail.
  • Le médecin du travail pourra alors anticiper une demande d’adaptation du poste de travail (aménagement, formation, changement de poste....) à la reprise en fonction de la pathologie et des contraintes du poste de travail.

La visite de reprise :

  • L’employeur a l’obligation d’organiser une visite de reprise pour tout arrêt de plus de 60j ou pour tout arrêt pour maladie professionnelle.
  • Le médecin du travail juge de l’adéquation entre les capacités de travail du salarié et des contraintes du poste.
  • L'employeur est tenu de prendre en considération les propositions du médecin du travail (aménagement du poste de travail, changement de poste) et, en cas de refus, de faire connaître les motifs qui s'opposent à ce qu'il y soit donné suite.
  • Le médecin traitant peut proposer une reprise à temps partiel pour motif thérapeutique qui est soumis à l’avis du médecin conseil, du médecin du travail et de l’accord de l’employeur.

Remarque importante

  • Le médecin traitant et le médecin du travail ne peuvent communiquer qu'avec l’accord du salarié (pas de secret médical tacitement partagé).


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