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Connaître le cadre éthique et déontologique OIC-017-03-A

Le professionnel est responsable de l’évaluation de la pertinence du recours à une pratique à distance.

Le patient doit être informé et donner son consentement éclairé. Il peut être nécessaire de former le patient à l’utilisation du dispositif de télémédecine.

Lorsque la situation l'impose le professionnel être en mesure d’orienter le patient vers une consultation en présentiel dans des délais compatibles avec l’état de santé du patient.

Les bonnes pratiques de téléconsultation sont formulées par la Haute Autorité de Santé (HAS, Le guide de bonnes pratiques et fiche mémo pour la qualité et la sécurité des actes de téléexpertise et de télémédecine) :

  • Vérifier la capacité du patient à bénéficier d’une téléconsultation,
  • S’assurer de la possibilité de mise en place de la vidéotransmission
  • Le cas échant, prévoir la présence d'une personne de l'entourage du patient
  • Le cas échéant, prévoir la présence d’un professionnel de santé accompagnant
  • S’assurer de la disponibilité des données médicales du patient nécessaires à la réalisation de l'acte
  • Préalablement à l’acte à distance, ou au début de celui-ci, informer le patient sur la téléconsultation et recueillir son consentement.

Bien identifier les situations cliniques pour lesquelles des actes de télémédecine peuvent contribuer à améliorer l’accès, la continuité et/ou la sécurité des soins. En conformité avec les recommandations de la HAS, la téléconsultation n'est pas adaptée aux situations exigeant un examen physique direct par le professionnel médical. Toutefois, il n'est pas toujours possible d'identifier ces situations a priori.




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Le professionnel est responsable de l’évaluation de la pertinence du recours à une pratique à distance.

Le patient doit être informé et donner son consentement éclairé. Il peut être nécessaire de former le patient à l’utilisation du dispositif de télémédecine.

Lorsque la situation l'impose le professionnel être en mesure d’orienter le patient vers une consultation en présentiel dans des délais compatibles avec l’état de santé du patient.

Les bonnes pratiques de téléconsultation sont formulées par la Haute Autorité de Santé (HAS, Le guide de bonnes pratiques et fiche mémo pour la qualité et la sécurité des actes de téléexpertise et de télémédecine) :

  • Vérifier la capacité du patient à bénéficier d’une téléconsultation,
  • S’assurer de la possibilité de mise en place de la vidéotransmission
  • Le cas échant, prévoir la présence d'une personne de l'entourage du patient
  • Le cas échéant, prévoir la présence d’un professionnel de santé accompagnant
  • S’assurer de la disponibilité des données médicales du patient nécessaires à la réalisation de l'acte
  • Préalablement à l’acte à distance, ou au début de celui-ci, informer le patient sur la téléconsultation et recueillir son consentement.

Bien identifier les situations cliniques pour lesquelles des actes de télémédecine peuvent contribuer à améliorer l’accès, la continuité et/ou la sécurité des soins. En conformité avec les recommandations de la HAS, la téléconsultation n'est pas adaptée aux situations exigeant un examen physique direct par le professionnel médical. Toutefois, il n'est pas toujours possible d'identifier ces situations a priori.



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