Une maladie professionnelle (MP) est un état pathologique d'installation progressive résultant de l'exposition habituelle à un risque déterminé dans le cadre de l'exercice d'une profession. "C'est une maladie qui, vraisemblablement, ne se serait pas produite dans un autre métier" (P. Mazel).
Est présumée d'origine professionnelle toute maladie désignée dans un des tableaux de MP, et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau.
a- Titre
mention du risque et/ou d’une pathologie précisant aussi parfois le mécanisme à l'origine de la maladie.
b- Colonne de gauche ou 1ere colonne « Désignation des maladies »
précise les conditions médicales à remplir (par ex tableau 57 nécessité d’un IRM pour la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs) et/ou des symptômes (liste toujours limitative)
c- Colonne du milieu ou 2eme colonne « Délai de prise en charge »
représentant le délai maximal qui peut s’être écoulé entre la fin de l’exposition au risque et la première constatation médicale de l'affection, pour que l’affection puisse être reconnue en MP au titre du tableau. Durée minimal d’exposition pour certains tableaux.
d- Colonne de droite ou 3eme colonne : « Liste limitative ou indicative de travaux »
liste les situation professionnelle possible (liste limitative), en cas de liste indicative, la situation responsable peut ne pas être listée.
Dans le système des tableaux de MP, le travailleur bénéficie de la présomption d'origine si
répondent aux critères imposés par le tableau et au titre du tableau.
Cela signifie que son affection est alors systématiquement "présumée" d'origine professionnelle, sans qu'il soit nécessaire d'en établir la preuve du lien entre l’exposition professionnelle et la maladie et sans tenir compte d’éventuels facteurs extra-professionnels.
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Une maladie professionnelle (MP) est un état pathologique d'installation progressive résultant de l'exposition habituelle à un risque déterminé dans le cadre de l'exercice d'une profession. "C'est une maladie qui, vraisemblablement, ne se serait pas produite dans un autre métier" (P. Mazel).
Est présumée d'origine professionnelle toute maladie désignée dans un des tableaux de MP, et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau.
a- Titre
mention du risque et/ou d’une pathologie précisant aussi parfois le mécanisme à l'origine de la maladie.
b- Colonne de gauche ou 1ere colonne « Désignation des maladies »
précise les conditions médicales à remplir (par ex tableau 57 nécessité d’un IRM pour la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs) et/ou des symptômes (liste toujours limitative)
c- Colonne du milieu ou 2eme colonne « Délai de prise en charge »
représentant le délai maximal qui peut s’être écoulé entre la fin de l’exposition au risque et la première constatation médicale de l'affection, pour que l’affection puisse être reconnue en MP au titre du tableau. Durée minimal d’exposition pour certains tableaux.
d- Colonne de droite ou 3eme colonne : « Liste limitative ou indicative de travaux »
liste les situation professionnelle possible (liste limitative), en cas de liste indicative, la situation responsable peut ne pas être listée.
Dans le système des tableaux de MP, le travailleur bénéficie de la présomption d'origine si
répondent aux critères imposés par le tableau et au titre du tableau.
Cela signifie que son affection est alors systématiquement "présumée" d'origine professionnelle, sans qu'il soit nécessaire d'en établir la preuve du lien entre l’exposition professionnelle et la maladie et sans tenir compte d’éventuels facteurs extra-professionnels.