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Connaître la définition de l'aléa thérapeutique OIC-005-11-A

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L’aléa thérapeutique se distingue des erreurs par son inévitabilité. C’est un événement indésirable dont la cause est une action de soins conforme et ne comportant pas d’erreur. Il est lié à la réalisation d’un risque inhérent à l’action de soins. On peut citer comme exemple la survenue d’un effet secondaire d’un médicament correctement prescrit et administré.  L’aléa thérapeutique est défini comme étant un accident médical (événement imprévu causant un dommage ayant un lien de causalité certain avec l’acte médical), une affection iatrogène (les soins délivrés au patient ont causé le dommage) ou une infection nosocomiale (l’infection apparaît après une hospitalisation et était absente le jour de l’admission) qui est survenue sans responsabilité des professionnels de santé ou de l’établissement de santé. D’après la jurisprudence, l’aléa thérapeutique consiste dans « la survenance, en dehors de toute faute du praticien, d’un risque accidentel inhérent à l’acte médical et qui ne pouvait être maîtrisé ».  Tout risque inhérent à l’acte de soin, de diagnostic ou de prévention peut constituer un aléa thérapeutique.




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L’aléa thérapeutique se distingue des erreurs par son inévitabilité. C’est un événement indésirable dont la cause est une action de soins conforme et ne comportant pas d’erreur. Il est lié à la réalisation d’un risque inhérent à l’action de soins. On peut citer comme exemple la survenue d’un effet secondaire d’un médicament correctement prescrit et administré.  L’aléa thérapeutique est défini comme étant un accident médical (événement imprévu causant un dommage ayant un lien de causalité certain avec l’acte médical), une affection iatrogène (les soins délivrés au patient ont causé le dommage) ou une infection nosocomiale (l’infection apparaît après une hospitalisation et était absente le jour de l’admission) qui est survenue sans responsabilité des professionnels de santé ou de l’établissement de santé. D’après la jurisprudence, l’aléa thérapeutique consiste dans « la survenance, en dehors de toute faute du praticien, d’un risque accidentel inhérent à l’acte médical et qui ne pouvait être maîtrisé ».  Tout risque inhérent à l’acte de soin, de diagnostic ou de prévention peut constituer un aléa thérapeutique.



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